Mairie de Bouchemaine : Retour à l'accueil

Menu mode d'emploi et rechercher

Moteur de recherche

Menu menu_3_hori

Dialogue & citoyenneté

Votre mairie

Finances

Environnement

Transports

Urbanisme

Grands projets

Economie

Enseignement

Enfance-jeunesse

Action sociale & solidarités

Santé

Associations

Sports

Culture

Jumelage

Votre commune

Tourisme


Vous êtes ici: Accueil > Guide > Mentions légalesVersion imprimable (Nouvelle fenêtre)


Espace perso ouvrir/fermer

Afin de pouvoir proposer une information sur ce site (poser une question, soumettre votre association ou votre entreprise) vous devez être identifié ou inscrit.


Services pratiques ouvrir/fermer

Cote de la Loire
à Montjean :
3,39m

Mentions légales


Infos éditeur


Le site www.ville-bouchemaine.fr est géré par la Mairie de Bouchemaine

Coordonnées :
Hôtel de Ville - 5 quai de la Noë - 49080 Bouchemaine - 02.41.22.20.10.

Directeur de la publication : Maire de Bouchemaine


Conception, réalisation et hébergement

Haut de page

V-Technologies Angers - 3, rue Louis Boisramé 49000 ANGERS - Tél : 02 41 72 10 75 - Fax : 02 41 72 10 79
Courriel : contact@vtech.fr

Site web : www.vtech.fr




Données collectées, droit d'accès et de rectification

Haut de page

Dans certains cas, des données personnelles seront collectées (inscription à la lettre d'information, contributions...).
Aucune utilisation commerciale ne sera faite à partir des données collectées, qui ne seront jamais transmises à des tiers.
L'utilisateur est informé qu'il dispose dès lors, conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant en envoyant un courrier à l'adresse suivante : Mairie de Bouchemaine - 5 quai de la Noë - 49080 Bouchemaine.

Toute inscription à une lettre d'information du site peut être annulée par l'utilisateur, en utilisant les instructions figurant dans les messages.


Données saisies par les internautes

Haut de page

Aucun contenu illégal, discriminatoire, diffamatoire, de nature pornographique, violente ou publicitaire ne sera toléré sur le site ville-bouchemaine.fr. Tous les contenus sont vérifiés et validés avant mise à disposition des internautes.
Les personnes proposant des articles acceptent que le directeur de la publication les modifie ou les efface pour quelque raison que ce soit.


Propriété intellectuelle

Haut de page

La structure générale, les textes, images animées ou non ainsi que tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive de la mairie de Bouchemaine et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et du droit d'auteur.

Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse, préalable et écrite, de la mairie de Bouchemaine est donc interdite et constituerait une contrefaçon.

La reproduction d'une citation d'un article est toujours autorisée. La citation est une reproduction d'un extrait de la publication, respectant le droit moral de l'auteur par l'indication de son nom et de la source.
Il est formellement interdit de collecter et d'utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.
Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont des marques déposées sauf mention contraire. Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site, sans l'autorisation expresse de la mairie de Bouchemaine est donc prohibée.


Conditions d'utilisation

Haut de page

Malgré les soins apportés par la mairie de Bouchemaine, les informations contenues dans ce site sont données à titre indicatif et sont sujettes à changement sans préavis. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

L'utilisateur est informé qu'il pourra recevoir des informations concernant des services proposés par la mairie de Bouchemaine Il accepte les présentes conditions d'utilisation.

Tout litige portant sur l'interprétation ou l'exécution des présentes conditions sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.




Commune du site inscrit
Val de Loire - Patrimoine mondial
Angers Loire Métropole - Communauté d'agglomération Hôtel de Ville - 49080 Bouchemaine - tel 02 41 22 20 00.