– Arrêté A-2023-DSTU-CIRC-165 circulation interdite – rue de la Poste – 2 jours entre le 1er et le 15 septembre 2023
Date de la Publication : 30/08/2023
Date de la Signature ; 22/08/2023
Rédacteur : KO – Services Techniques
– ArrêtéA-2023-DSTU-AODP-166 occupation du domaine public- pont de Pruniers – du 28 août au 1er septembre 2023
Date de la Publication : 30/08/2023
Date de la Signature ; 18/08/2023
Rédacteur : ID- Services Techniques
– Arrêté A-2023-DSTU-AODP-167 occupation du domaine public – complexe sportif du Petit Vivier – les 9 et 10 septembre 2023.
Date de la Publication : 29/08/2023
Date de la Signature ; 28/08/2023
Rédacteur : KO – Services Techniques
– Arrêté A-2023-DSTU-AODP-168 occupation du domaine public – rue Bluet – 2 jours entre le 11 septembre et le 10 octobre 2023.
Date de la Publication : 29/08/2023
Date de la Signature ; 28/08/2023
Rédacteur : KO – Services Techniques
– Arrêté A-2023-DSTU-AODP-169 occupation du domaine public – allée de l’Audreyne – le 17 septembre 2023 à partir de 10h.
Date de la Publication : 29/08/2023
Date de la Signature ; 28/08/2023
Rédacteur : KO – Services Techniques
– Arrêté A-2023-DSTU-CIRC-170 circulation interdite – entre la rue de la Chataigneraie et la rue Merveille – jusqu’au 8 septembre 2023.
Date de la Publication : 31/08/2023
Date de la Signature ; 30/08/2023
Rédacteur : KO – Services Techniques
– Arrêté A-2023-DSTU-CIRC-171 circulation perturbée – route de Lisandrais – du 10 au 12 octobre 2023.
Date de la Publication : 31/08/2023
Date de la Signature ; 30/08/2023
Rédacteur : KO – Services Techniques
– Arrêté A-2023-DSTU-AODP-172 occupation du domaine public – parking du Artaud, parkings dans la ZAC des Brunelleries – le 24 septembre 2023.
Date de la Publication : 31/08/2023
Date de la Signature ; 30/08/2023
Rédacteur : KO – Services Techniques
– Arrêté A-2023-DSTU-AODP-173 occupation du domaine public – parking Pont de Pruniers, Chemin de la Libération, Rue du Pont de Pruniers – du 18 septembre 2023 au 30 avril 2024.
Date de la Publication : 31/08/2023
Date de la Signature ; 31/08/2023
Rédacteur : KO – Services Techniques
– Arrêté A-2023-DSTU-CIRC-174 portant réglementation des travaux d’urgence ALM – du 1er septembre 2023 au 1er mai 2024.
Date de la Publication : 31/08/2023
Date de la Signature ; 31/08/2023
Rédacteur : KO – Services Techniques
– Arrêté A-2023-DSTU-CIRC-179 circulation interdite – rue du Champ du Bois – du 25 septembre 2023 au 13 octobre 2023.
Date de la Publication : 13/09/2023
Date de la Signature ; 12/09/2023
Rédacteur : KO – Services Techniques
Direction Générale :
– Arrêté A-2023-DRI-174 autorisant Sophie Nassif (Conseillère Municipale) à célébrer un mariage
Date de la Publication : 07/08/2023
Date de la Signature ; 03/08/2023
Rédacteur : SN- DRI