Services Techniques – Juillet 2022
– Arrêté A 2022 DSTU CIRC 141 instituant, à titre provisoire, une autorisation d’occupation du domaine public pour des travaux de réparation de bordures rue de la Chataigneraie.
Date de la Publication : 07/07/2022
Date de la Signature : 06/07/2022
Rédacteur : Karine Ouvrard
– Arrêté A-2022-DSTU-CIRC-142 fermeture temporaire de circulation pour travaux- rue du Bac pendant une journée (entre le 18 et le 22 juillet 2022) – EIFFAGE route
Date de la Publication : 12/07/2022
Date de la Signature ; 11/07/2022
Rédacteur : Karine Ouvrard
– Arrêté A-2022-DSTU-AODP-143 occupation temporaire du domaine public – rue du Boulet le 18 septembre 2022 de 11h à 19h – Repas entre voisins
Date de la Publication : 12/07/2022
Date de la Signature ; 11/07/2022
Rédacteur : Karine Ouvrard
– Arrêté A-2022-DSTU-AODP-144 instituant, à titre provisoire, une autorisation d’occupation du domaine public – raquette de la rue de la Chenaie le 23 juillet 2022 de 18h à 23h – Spectacles au Jardin
Date de la Publication : 11/07/2022
Date de la Signature ; 11/07/2022
Rédacteur : Karine Ouvrard
– Arrêté A-2022-DSTU-AODP-145 occupation temporaire du domaine public – bar/restaurant la Bafouille les 14, 24 et 28 juillet 2022 et les 7, 18 et 28 août 2022
Date de la Publication : 13/07/2022
Date de la Signature ; 12/07/2022
Rédacteur : Karine Ouvrard
– Arrêté A-2022-DSTU-NUM-146 numérotation route de la Pommeraye
Date de la Publication : 26/07/2022
Date de la Signature ; 22/07/2022
Rédacteur : Emmanuelle Arnould
– Arrêté A-2022-DSTU-AODP-147 occupation temporaire du domaine public – installation d’une nacelle pour réaliser des travaux de nettoyage des gouttières bâtiments communaux – rue de l’Abbaye et Quai de la Noë le 04 août 2022 à partir de 7h00
Date de la Publication : 20/07/2022
Date de la Signature ; 18/07/2022
Rédacteur : Karine Ouvrard
– Arrêté A-2022-DSTU-NUM-148 numérotation allée de Lamégo
Date de la Publication : 26/07/2022
Date de la Signature ; 22/07/2022
Rédacteur : Emmanuelle Arnould
– Arrêté A-2022-DSTU-AODP-149 occupation temporaire du domaine public – manifestation en hommage aux soldats américains – parking du Pont de Pruniers – 20 août 2022
Date de la Publication : 25/07/2022
Date de la Signature ; 22/07/2022
Rédacteur : Karine Ouvrard
– Arrêté A-2022-DSTU-AODP-150 occupation temporaire du domaine public – vérification et relevés chambre souterraine – rue du Artaud – 28 juillet 2022
Date de la Publication : 25/07/2022
Date de la Signature ; 22/07/2022
Rédacteur : Karine Ouvrard
– Arrêté A-2022-DSTU-AODP-151 occupation temporaire du domaine public – Déménagement – 15 bis rue Chevrière – 3 août 2022 de 6h30 à 13h00
Date de la Publication : 25/07/2022
Date de la Signature ; 22/07/2022
Rédacteur : Karine Ouvrard
– Arrêté A-2022-DSTU-CIRC-155 circulation alternée rue du Champ de l’Aire du 5 au 23 septembre 2022 – Extension de la ZAC des Brunelleries
Date de la Publication : 27/07/2022
Date de la Signature ; 26/07/2022
Rédacteur : Karine Ouvrard
– Arrêté A-2022-DSTU-CIRC-157 circulation alternée 2 rue Chevrière du 26 août au 1er septembre 2022 – Travaux de suppression de branchement gaz
Date de la Publication : 29/07/2022
Date de la Signature ; 28/07/2022
Rédacteur : Karine Ouvrard
DRACTE – Juillet 2022
– Arrêté A-2022-DRACTE-131 portant règlement du marché hebdomadaire de Bouchemaine
Date de la Publication : 07/07/2022
Date de la Signature : 01/07/2022
Rédacteur : Laurie Griffon
– Arrêté A-2022-DRACTE-135 autorisant l’ouverture d’un débit de boisson temporaire – Spectacles au Jardin
Date de la Publication : 07/07/2022
Date de la Signature : 07/07/2022
Rédacteur : Mélanie Rabusseau
– Arrêté A-2022-DRACTE-136 autorisant l’ouverture d’un débit de boisson temporaire – Spectacles au Jardin
Date de la Publication : 07/07/2022
Date de la Signature : 07/07/2022
Rédacteur : Mélanie Rabusseau
– Arrêté A-2022-DRACTE-137 autorisant l’ouverture d’un débit de boisson temporaire – Spectacles au Jardin
Date de la Publication : 07/07/2022
Date de la Signature : 07/07/2022
Rédacteur : Mélanie Rabusseau
– Arrêté A-2022-DRACTE-138 autorisant l’ouverture d’un débit de boisson temporaire – Spectacles au Jardin
Date de la Publication : 07/07/2022
Date de la Signature : 07/07/2022
Rédacteur : Mélanie Rabusseau
– Arrêté A-2022-DRACTE-139 autorisant l’ouverture d’un débit de boisson temporaire – Marché des créatrices
Date de la Publication : 12/07/2022
Date de la Signature : 11/07/2022
Rédacteur : Mélanie Rabusseau