Conseil Municipal du 06 juillet 2023
Délibération n°1 : SPORT ET VIE ASSOCIATIVE – Marché de maîtrise d’œuvre pour la construction de la nouvelle salle multisports et de loisirs intergénérationnelle– Attribution du marché.
Rapporteur : Christine MOREAU
UNANIMITÉ
Délibération n°2 : AFFAIRES FONCIERES – Acquisition de la parcelle AC n°57p sise rue du Petit Vivier aux copropriétaires du Centre Commercial de Pruniers
Rapporteur : Patrice NUNEZ
UNANIMITÉ
Délibération n°3 : URBANISME – Voies communales : Classement dans le domaine public des rues des Lotissements « Les Vignes I et II » et de la rue de la Taille Guyot.
Rapporteur : Patrice NUNEZ
UNANIMITÉ
Délibération n°4 : ENFANCE-JEUNESSE – Multi-accueil « Couleurs de Maine » – Avenant n°4 au contrat de Délégation de Service Public
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
UNANIMITÉ
Délibération n°5 : EDUCATION – Restauration scolaire – Adhésion à la Société Publique Locale « Angers Loire Restauration »
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
UNANIMITÉ
Délibération n°6 : EDUCATION – Restauration scolaire – Désignation des représentants au sein de la Société Publique Locale « Angers Loire Restauration »
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
UNANIMITÉ
Délibération n°7 : EDUCATION – Restauration scolaire – Contrat pour la fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour les sites de restauration scolaire – Société Publique Locale « Angers Loire Restauration »
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
UNANIMITÉ
Délibération n°8 : ENFANCE-JEUNESSE – Subvention exceptionnelle – Association La Coccinelle Bleue
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
UNANIMITÉ
Délibération n°9 : ENFANCE-JEUNESSE – Activités jeunesse – Convention de mise à disposition Profession Sports et Loisirs Maine-et-Loire
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
UNANIMITÉ
Délibération n°10 : RESSOURCES HUMAINES – Créations et/ou modifications d’emplois non permanents et mise à jour du tableau des emplois
Rapporteur : Véronique MAILLET
UNANIMITÉ
Délibération n°11 : RESSOURCES HUMAINES – Créations et/ou modifications d’emplois permanents et mise à jour du tableau des emplois
Rapporteur : Véronique MAILLET
UNANIMITÉ