Conseil Municipal du 15 DECEMbre 2022
mis en ligne le 02/01/2023
Délibération n°1 : FINANCES – Budget primitif 2023
Rapporteur : Isabelle PIERI
Section fonctionnement
26 pour – 3 absentions (Jean-Luc KIRSTEN, Ousmane CISSAKHO, Émilie BERNARD,)
Section d’investissement
26 pour – 3 contre (Alain SAINT OYANT, Brigitte RETAILLEAU, Jean-Baptiste LECLERCQ)
Délibération n°2: FINANCES – Annuaire des tarifs municipaux 2023 – Année 2023
Rapporteur : Isabelle PIERI
UNANIMITÉ
Délibération n°3 : ÉDUCATION – Crédits scolaires 2023 – Participation communale aux écoles publiques
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
UNANIMITÉ
Délibération n°4 : VIE ASSOCIATIVE – Subventions aux associations – Année 2023
Rapporteur : Christine MOREAU
UNANIMITÉ
Délibération n°5 : SPORT – Salle multisports et de loisirs intergénérationnelle – concours de maîtrise d’œuvre – désignation du jury de concours
Rapporteur : Christine MOREAU
UNANIMITÉ
Délibération n°6 : ADMINISTRATION GENERALE – Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour la Base Nautique au titre de la DETR – A1 – Sécurité et accessibilité (dotation d’équipement des territoires ruraux)
Rapporteur : Dominique BERTRAN
UNANIMITÉ
Délibération n°7 : AFFAIRES FONCIERES – Désaffectation, déclassement et aliénation d’une parcelle sise route de la Moncellière en vue de sa cession ultérieure
Rapporteur : Patrice NUNEZ
UNANIMITÉ
Délibération n°8 : AFFAIRES FONCIERES – Cession terrain constructible route de la Moncellière
Rapporteur : Patrice NUNEZ
UNANIMITÉ
Délibération n°9 : AMENAGEMENT– ZAC des REINETTES – Déclaration de projet au titre de l’article L.126-1 du code de l’environnement
Rapporteur : Patrice NUNEZ
UNANIMITÉ
Délibération n°10 : URBANISME– 2, 4, 6 et 8 rue Chevrière – Démolition – Dépense déductible SRU
Rapporteur : Patrice NUNEZ
UNANIMITÉ
Délibération n°11 : ADMINISTRATION GENERALE – Convention entre la commune de Savennières et la commune de Bouchemaine dans le cadre d’une participation à l’entretien du cimetière d’Epiré
Rapporteur : Véronique MAILLET
UNANIMITÉ
Délibération n°12 : RESSOURCES HUMAINES – Créations et ou modifications d’emplois non permanents et mise à jour du tableau des emplois
Rapporteur : Véronique MAILLET
UNANIMITÉ
Délibération n°13 : RESSOURCES HUMAINES – Rémunération des agents recenseurs
Rapporteur : Véronique MAILLET
UNANIMITÉ
Délibération n°14 : RESSOURCES HUMAINES – Prime de fin d’année
Rapporteur : Véronique MAILLET
UNANIMITÉ