Conseil Municipal du 16 mars 2023
Délibération n°1 : FINANCES- Exercice 2023 – Vote des taux d’imposition des taxes locales pour 2023.
Rapporteur : Isabelle PIERI
Abstentions : Ousmane CISSAKHO, Jean-Luc KIRSTEN, Émilie BERNARD
Délibération n°2 : FINANCES – Exercice 2023 – Décision modificative n°1 – Budget Ville
Rapporteur : Isabelle PIERI
UNANIMITÉ
Délibération n°3 : FINANCES – Exercice 2023 – Décision modificative n°1 – Budget AACC
Rapporteur : Isabelle PIERI
UNANIMITE
Délibération n°4 : SECURITE – Installation de caméras de vidéoprotection sur la voie publique – demande d’autorisation préfectorale
Rapporteur : Véronique MAILLET
Contre : Alain SAINT OYANT, Brigitte RETAILLEAU, Jean-Baptiste LECLERCQ
Délibération n°5 : SECURITE – Charte d’éthique de la vidéoprotection
Rapporteur : Véronique MAILLET
Abstentions : Alain SAINT OYANT, Brigitte RETAILLEAU, Jean-Baptiste LECLERCQ
Délibération n°6 : ENFANCE – JEUNESSE – Subvention exceptionnelle -Association « Eveil et Comptines »
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
UNANIMITE
Délibération n°7 : EDUCATION – Demande de subvention au Département « Initiatives locales pour une mobilité solidaire et durable » – Année 2023 – Savoir Rouler à Vélo
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
UNANIMITE
Délibération n°8 : ACTION SOCIALE– Demande de subvention au Département « Initiatives locales pour une mobilité solidaire et durable » – Année 2023 – Savoir Rouler à Vélo
Rapporteur : Alain GUINOISEAU
UNANIMITE
Délibération n°9 : SPORT– Subvention exceptionnelle au Club de Tennis pour l’aménagement du club house et renouvellement des équipements
Rapporteur : Christine MOREAU
UNANIMITE
Délibération n°10 : SPORT– Subvention exceptionnelle au Club Nautique pour l’achat de kayaks monoplaces
Rapporteur : Christine MOREAU
UNANIMITE
Délibération n°11 : SPORT– Subvention exceptionnelle à l’Espérance sportive de Bouchemaine pour l’achat d’équipements sportifs
Rapporteur : Christine MOREAU
UNANIMITE
Délibération n°12: MOBILITÉ – Demande de subvention au Département « Initiatives locales pour une mobilité solidaire et durable » – Année 2023 – Création d’un événement communal autour du vélo
Rapporteur : Patrice NUNEZ
UNANIMITE
Délibération n°13 : INTERCOMMUNALITÉ – Gestion informatique des données de localisation des « adresses » et de leur diffusion vers la Base Adresse Nationale – Convention de partenariat entre la commune de Bouchemaine et Angers Loire Métropole – Approbation
Rapporteur : Patrice NUNEZ
UNANIMITE
Délibération n°14 : INTERCOMMUNALITÉ – ALM – Biens affectés au service d’eau et d’assainissement – avenant n°5 a la convention du 24 septembre 1979
Rapporteur : Dominique BERTRAN
UNANIMITE
Délibération n°15 : ÉNERGIE – SIÉML – Signature de la nouvelle convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation et l’exécution d’un marché public d’achat et de fourniture d’énergies
Rapporteur : Dominique BERTRAN
UNANIMITE