Conseil Municipal du 19 octobre 2023
Délibération n°1 : FINANCES – Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024
Rapporteur : Isabelle PIERI
UNANIMITÉ
Délibération n°2 : FINANCES – Convention de répartition des dépenses énergétiques de la Paroisse Saint-Aubin-Saint-Symphorien
Rapporteur : Isabelle PIERI
UNANIMITÉ
Délibération n°3: FINANCES – Apurement d’un déficit de régie
Rapporteur : Isabelle PIERI
UNANIMITÉ
Délibération n°4 : ENFANCE-JEUNESSE – Multi accueil « Couleurs de Maine » – Rapport d’activités 2022
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
UNANIMITÉ
Délibération n°5 : ENFANCE-JEUNESSE – Multi-accueil « Couleurs de Maine » – Avenant n°4 au contrat de Délégation de Service Public
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
UNANIMITÉ
Délibération n°6 : EDUCATION – Multi-accueil « Couleurs de Maine » – Avenant n°1 Convention de service enfance – Places commune de Beaucouzé
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
UNANIMITÉ
Délibération n°7 : EDUCATION – Gestion du Multi-accueil « Couleurs de Maine » – choix du mode de gestion
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
UNANIMITÉ
Délibération n°8 : EDUCATION – Lieu d’Accueil Enfants Parents « La Boîte à Bulles » – versement d’une subvention du département de Maine-et-Loire – Année 2023
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
UNANIMITÉ
Délibération n°9 : EDUCATION – Convention Territoriale Globale – Convention intercommunale – Financement des actions – 2022/2026
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
UNANIMITÉ
Délibération n°10 : SECURITE – Vidéoprotection – Convention de partenariat entre Angers Loire Métropole et la commune de Bouchemaine
Rapporteur : Dominique BERTRAN
UNANIMITÉ
Délibération n°11 : INTERCOMMUNALITE – Rapport annuel 2022 sur le prix et la gestion du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
Rapporteur : Dominique BERTRAN
UNANIMITÉ
Délibération n°12 : INTERCOMMUNALITE – Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité des services eau potable et assainissement eaux usées
Rapporteur : Dominique BERTRAN
UNANIMITÉ
Délibération n°13 : INTERCOMMUNALITE – Rapport d’activités d’Angers Loire Métropole pour l’année 2022
Rapporteur : Patrice NUNEZ
UNANIMITÉ
Délibération n°14 : AFFAIRES FONCIERES – Réserve Foncière communale – Acquisition par la Commune de la parcelle cadastrée AD n°213- 16 rue des Moulin- en portage Angers Loire Métropole
Rapporteur : Patrice NUNEZ
UNANIMITÉ
Délibération n°15 : ADMINISTRATION GENERALE – Projet de modifications statutaires de la SPL Alter Public relatif à l’objet social
Rapporteur : Véronique MAILLET
UNANIMITÉ
Délibération n°16 : RESSOURCES HUMAINES – Prime de fin d’année
Rapporteur : Véronique MAILLET
UNANIMITÉ
Délibération n°17 : RESSOURCES HUMAINES – Créations et/ou modifications d’emplois permanents et mise à jour du tableau des emplois
Rapporteur : Véronique MAILLET
UNANIMITÉ
Délibération n°18 : RESSOURCES HUMAINES – Créations et/ou modifications d’emplois non permanents et mise à jour du tableau des emplois
Rapporteur : Véronique MAILLET
UNANIMITÉ