Conseil Municipal du 1er JUIN 2023
Délibération n°1: FINANCES – Exercice 2023 – Compte de gestion 2022 de la Commune – Approbation.
Rapporteur : Isabelle PIERI
UNANIMITÉ
Délibération n°2 : FINANCES – Exercice 2023 – Compte de gestion 2022 du camping municipal – Approbation
Rapporteur : Isabelle PIERI
UNANIMITÉ
Délibération n°3: FINANCES – Exercice 2023 – Compte administratif 2022 du budget de la commune -Approbation
Rapporteur : Isabelle PIERI
3.1. Annexe – 3.2. Annexe – 3.3. Annexe – 3.4. Annexe
UNANIMITÉ
Délibération n°4 : FINANCES – Exercice 2023 – Compte administratif 2022 du budget du camping municipal – Approbation
Rapporteur : Isabelle PIERI
UNANIMITÉ
Délibération n°5: FINANCES – Exercice 2023 – Budget Principal de la Commune – Affectation des résultats de fin de clôture 2022
Rapporteur : Isabelle PIERI
UNANIMITÉ
Délibération n°6 : FINANCES – Exercice 2023 – Budget Camping – Affectation des résultats de fin de clôture 2022
Rapporteur : Isabelle PIERI
UNANIMITÉ
Délibération n°7: FINANCES – Budget supplémentaire Ville 2023 – Approbation
Rapporteur : Isabelle PIERI
UNANIMITÉ
Délibération n°8 : FINANCES – Budget supplémentaire AACC 2023 – Approbation
Rapporteur : Isabelle PIERI
UNANIMITÉ
Délibération n°9 : INTERCOMMUNALITE – Pacte financier et fiscal – Angers Loire Métropole – Approbation
Rapporteur : Isabelle PIERI
9.1 Annexe – 9.2 Annexe – 9.3 Annexe – 9.4 Annexe – 9.5 Annexe
UNANIMITÉ
Délibération n°10 : TRANSITION ECOLOGIQUE – Projet de travaux hydrauliques des cours d’eau de la Castouarne et des Moirins – Demandes de subventions – Appel à projets : Avenant au PAPI et Contrat Territorial Eau sur la période 2024-2026
Rapporteur : Dominique BERTRAN
UNANIMITÉ
Délibération n°11: TRANSITION ECOLOGIQUE – Projet de réhabilitation énergétique du bâtiment communal du Groupe Scolaire du Château
Rapporteur : Dominique BERTRAN
UNANIMITÉ
Délibération n°12 : AFFAIRES FONCIERES – Etablissement d’une servitude de passage d’une canalisation souterraine et aérienne (ligne électrique haute tension) au profit de RTE sur la parcelle privée communale cadastrée AV n° 179 sise allée des Tambourderies.
Rapporteur : Patrice NUNEZ
UNANIMITÉ
Délibération n°13 : AFFAIRES FONCIERES – Acquisition par la Commune de la parcelle cadastrée AM n°40, sise La Piverdière à Eric MARGOTIN mandataire judiciaire.
Rapporteur : Patrice NUNEZ
UNANIMITÉ
Délibération n°14: ENFANCE – JEUNESSE – Relais Petite Enfance – Avenant n°2023-01 Convention d’objectifs et de financement – 2025/2026
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
UNANIMITÉ
Délibération n°15 : ENFANCE – JEUNESSE – Fonds Local Accessibilité Loisirs Enfance (FLAALE) – Avenant Convention de financement CAF
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
UNANIMITÉ
Délibération n°16 : ENFANCE – JEUNESSE – Lieu d’Accueil Enfants Parents « Boît’à Bulles » – Convention d’objectifs et de financement – Conditions générales et particulières – Prestation de service, Bonus territoire CTG 2023-2026
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
UNANIMITÉ
Délibération n°17: ENFANCE – JEUNESSE – Partenariat Association Régionale Les Chesnaies – Prêt de véhicule sans chauffeur
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
UNANIMITÉ
Délibération n°18 : EDUCATION – Centre de santé scolaire – Convention de mise à disposition de locaux Groupe scolaire Lebas – 2023 à 2025
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
UNANIMITÉ
Délibération n°19 : ADMINISTRATION GENERALE – Création d’un poste de Conseiller Municipal délégué
Rapporteur : Véronique MAILLET
UNANIMITÉ
Délibération n°20 : ADMINISTRATION GENERALE – Création d’un poste de Conseiller Municipal délégué
Rapporteur : Véronique MAILLET
UNANIMITÉ