Conseil Municipal du 20 OCTObre 2022

mis en ligne le 03/11/2022

Délibération 1 : ENFANCE JEUNESSE – Association « Éveil et Comptines » – Subvention exceptionnelle

Rapporteur : Michèle DEVILLERS

ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

Délibération 2 : ENFANCE JEUNESSE – Lieu d’Accueil Enfants Parents « La Boîte à Bulles » – versement d’une subvention du département de Maine-et-Loire – Année 2022

2. annexe

Rapporteur : Michèle DEVILLERS

ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

Délibération 3 : ÉDUCATION – Piscine – Centre Aquatique « Couze’o » – Convention pour l’organisation d’activités impliquant des intervenants extérieurs

3. annexe

Rapporteur : Michèle DEVILLERS

ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

Délibération 4 : ÉDUCATION – Sport à l’école – Intervention de l’association Anjou Ouest Judo – Protocole d’accord – Année scolaire 2022-2023

4. annexe

Rapporteur : Michèle DEVILLERS

ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

Délibération 5 : AMÉNAGEMENT – ZAC DES REINETTES : Approbation du CRAC 2021

5. annexe

Rapporteur : Patrice NUNEZ

 ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

Délibération 6 : AFFAIRES FONCIERES – Désaffectation puis déclassement d’une portion du domaine public située route de la Moncellière, en vue de sa cession ultérieure

6. annexe

Rapporteur : Patrice NUNEZ

 ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

Délibération 7 : URBANISME – Programme Local de l’Habitat- Aide à l’accession sociale à la propriété – Attribution d’une subvention

Rapporteur : Patrice NUNEZ

 ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

Délibération 8 : VOIRIE – Entretien et renouvellement du parc de l’éclairage public et enfouissement des réseaux – Appel de fonds de concours – Approbation

Rapporteur : Dominique BERTRAN

 ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

Délibération 9 : ADMINISTRATION GENERALE – Rapport annuel 2021 sur le prix et la gestion du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

Rapporteur : Dominique BERTRAN

 ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

Délibération 10 : RESSOURCES HUMAINES – Créations et/ou modifications d’emplois non permanents et mise à jour du tableau des emplois

Rapporteur : Véronique MAILLET

 ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

Délibération 11 : RESSOURCES HUMAINES – Remise gracieuse – Exercice 2022

Rapporteur : Véronique MAILLET

 ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

Délibération 12 : ADMINISTRATION GENERALE – Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal

12. annexe

Rapporteur : Véronique MAILLET

 ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ