Conseil Municipal du 21 DECEMbre 2023

Délibération n°1 : FINANCES – Nomenclature M57 – Adoption préalable du règlement budgétaire et financier (RBF) – Budget Principal et Budgets Annexes

1. Annexe

Rapporteur : Isabelle PIERI

UNANIMITÉ

Délibération n°2 : FINANCES – Budget Principal – Patrimoine – Durée d’amortissement – M57

2. annexe

Rapporteur : Isabelle PIERI

UNANIMITÉ

Délibération n°3 : FINANCES –  Budget annexe Aire d’Accueil de Camping-Cars – Patrimoine – Durée d’amortissement – M57

3. annexe

Rapporteur : Isabelle PIERI

UNANIMITÉ

Délibération n°4 : FINANCES –  Budget Primitif 2024

Rapporteur : Isabelle PIERI

MAJORITE

Délibération n°5 : FINANCES – Annuaire des tarifs 2024

5. annexe

Rapporteur : Isabelle PIERI

MAJORITE

Délibération n°6 : VIE ASSOCIATIVE – Subventions aux associations – Année 2024

6. annexe

Rapporteur : Véronique MAILLET

UNANIMITÉ

Délibération n°7 : SPORT – Salle multisports et de loisirs intergénérationnelle du Artaud – demande de subventions

Rapporteur : Christine MOREAU

MAJORITÉ

Délibération n°8 : SÉCURITÉ –  Extension du réseau de vidéoprotections aux abords des écoles – demande de subvention

Rapporteur : Dominique BERTRAN

UNANIMITÉ

Délibération n°9 : DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE –  Déploiement de la fibre optique dans les bâtiments communaux – demande de subvention

Rapporteur : Michèle DEVILLERS

UNANIMITÉ

Délibération n°10 : EDUCATION – Convention de partenariat avec le Bouchemaine Basket Club – Activités péri et extrascolaires

10. annexe

Rapporteur : Michèle DEVILLERS

UNANIMITÉ

Délibération n°11 : EDUCATION  – Crédits scolaires 2024 – Participation communale aux écoles publiques

Rapporteur : Michèle DEVILLERS

UNANIMITÉ

Délibération n°12 : EDUCATION  – Ecole Primaire Publique Le Petit Vivier – Projet de classe de découverte « Multisports et nature » – Subvention exceptionnelle

Rapporteur : Michèle DEVILLERS

UNANIMITÉ

Délibération n°13 : HABITAT– Contrat de Mixité Sociale

13. annexe

Rapporteur : Patrice NUNEZ

UNANIMITÉ

Délibération n°14 : URBANISME – Voies communales – Classement dans le domaine public du lotissement le clos des Maraichers

14. annexe

Rapporteur : Patrice NUNEZ

UNANIMITÉ

Délibération n°15 : URBANISME – Voies communales – Classement dans le domaine public du lotissement le clos des Maraichers

Rapporteur : Patrice NUNEZ

UNANIMITÉ

Délibération n°16 : RESSOURCES HUMAINES –  Créations et/ou modifications d’emplois non permanents et mise à jour du tableau des emplois

16.1. Annexe  16.2. Annexe

Rapporteur : Véronique MAILLET

UNANIMITÉ

Délibération n°17 : RESSOURCES HUMAINES –  Prime de fin d’année

Rapporteur : Véronique MAILLET

UNANIMITÉ