Conseil Municipal du 22 FEVRIER 2024

Délibération n°1 : ÉDUCATION– Ecole Primaire Publique Le Petit Vivier – Projet de classe de découverte « Multisports et nature » – Subvention exceptionnelle

Rapporteur : Michèle DEVILLERS

UNANIMITÉ

Délibération n°2 : FINANCES – Exercice 2024 – Vote des taux d’imposition des taxes locales pour 2024

Rapporteur : Isabelle PIERI

MAJORITÉ

Délibération n°3 : FINANCES –  Taxe foncière sur les propriétés bâties – Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation

Rapporteur : Isabelle PIERI

UNANIMITÉ

Délibération n°4 : FINANCES –  Création d’un budget annexe de lotissement au lieu-dit du « Moulin de la Butte »

Rapporteur : Isabelle PIERI

UNANIMITÉ

Délibération n°5 : CITOYENNETÉ –Plan Communal de Sauvegarde – mise en place d’une réserve communale de sécurité civile

5.1. Annexe 5.2. Annexe

Rapporteur : Erich BUTTLER

UNANIMITÉ

Délibération n°6 : ENVIRONNEMENT –  Energies renouvelables – Identification des zones d’accélération – Approbation et transmission

6.1. Annexe 6.2. Annexe

Rapporteur : Patrice NUNEZ

UNANIMITÉ

Délibération n°7 : AFFAIRES FONCIERES –  Projet de « Pôle santé » – Contrat d’études préalables

7. Annexe

Rapporteur : Patrice NUNEZ

UNANIMITÉ

Délibération n°8 : AFFAIRES FONCIERES –  Cession d’une partie d’un terrain dans le secteur du Grésillé à la ville d’Angers – Création d’une forêt urbaine

8 Annexe

Rapporteur : Patrice NUNEZ

MAJORITÉ

Délibération n°9 : RESSOURCES HUMAINES –  Créations et/ou modifications d’emplois non permanents et mise à jour du tableau des emplois

Rapporteur : Véronique MAILLET

UNANIMITÉ