Conseil Municipal du 24 NOVEMbre 2022
mis en ligne le 01/12/2022
Délibération n°1 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Installation d’un nouveau conseiller municipal et désignation au sein des commissions municipales
Rapporteur : Véronique MAILLET
UNANIMITÉ
Délibération n°2 : INTERCOMMUNALITÉ – SIEMTP Syndicat Intercommunal de l’École de Musique Henri Dutilleux – Désignation d’un délégué titulaire suite à démission
Rapporteur : Véronique MAILLET
UNANIMITÉ
Délibération n°3 : FINANCES – Débat d’Orientation Budgétaire
Rapporteur : Isabelle OUSTRIC
UNANIMITÉ
Délibération n°4 : SPORT – Nouvelle salle multisports et de loisirs intergénérationnelle – Concours de maîtrise d’œuvre pour la construction de la nouvelle salle multisports et de loisirs intergénérationnelle
Rapporteur : Christine MOREAU
UNANIMITÉ
Délibération n°5 : ENFANCE JEUNESSE – Multi accueil « Couleurs de Maine » – Rapport d’activités 2021
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
5 Annexe 1 – 5 Annexe 2 – 5 Annexe 3
UNANIMITÉ
Délibération n°6 : ENFANCE JEUNESSE – Multi-accueil « Couleurs de Maine » – Avenant n°3 au contrat de Délégation de Service Public
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
UNANIMITÉ
Délibération n°7 : ÉDUCATION – Contrat d’association OGEC – Subvention 2022
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
UNANIMITÉ
Délibération n°8 : ÉDUCATION – Convention pour l’organisation d’activités impliquant des intervenants extérieurs – 2022/2025
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
UNANIMITÉ
Délibération n°9 : ENFANCE JEUNESSE – Relais Petite Enfance – Avenant Prestation de service 2022-01 – Misions renforcées Bonus « Territoire Ctg »
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
UNANIMITÉ
Délibération n°10 : FINANCES – Exercice 2022 – Décision modificative n°2 – Budget Ville
Rapporteur : Isabelle OUSTRIC
UNANIMITÉ
Délibération n°11 : FINANCES – Exercice 2022 – Décision modificative n°1 – Budget AACC
Rapporteur : Isabelle OUSTRIC
UNANIMITÉ
Délibération n°12 : FINANCES – Produits irrécouvrables 2022 – Créances non-valeurs
Rapporteur : Isabelle OUSTRIC
UNANIMITÉ
Délibération n°13 : FINANCES – Exercice 2022 – Budget Principal – Indemnité pour le gardiennage des églises
Rapporteur : Isabelle OUSTRIC
UNANIMITÉ
Délibération n°14 : MARCHÉS PUBLICS – Marché public d’Assurances de la collectivité – n° 2022.11
Rapporteur : Isabelle OUSTRIC
UNANIMITÉ
Délibération n°15 : VOIRIE – Enfouissement des réseaux aériens secteur La Pointe- Convention SIEML et ORANGE
Rapporteur : Dominique BERTRAN
UNANIMITÉ
Délibération n°16 : AMÉNAGEMENT – Dispositif d’accompagnement de la gestion énergétique du patrimoine bâti communal– Adhésion à la mission de Conseil en énergie auprès du SIEML
Rapporteur : Dominique BERTRAN
UNANIMITÉ