Conseil Municipal du 25 JANVIER 2024

Délibération n°1 : SPORT ET LOISIRS – Construction de la salle multisport et de loisirs intergénérationnelle du Artaud – Approbation de l’Avant-Projet Définitif (APD)

Rapporteur : Christine MOREAU

MAJORITÉ

Délibération n°2 : CITOYENNETÉ – Règlement du budget participatif citoyen de Bouchemaine

2. Annexe

Rapporteur : Véronique MAILLET

UNANIMITÉ

Délibération n°3 : ENFANCE – JEUNESSE –  Budget Principal – Association « Eveil et Comptines » – Subvention exceptionnelle

Rapporteur : Michèle DEVILLERS

UNANIMITÉ

Délibération n°4 : ÉDUCATION –  Convention de partenariat avec le Bouchemaine Basket Club – Activités péri et extrascolaires

4. Annexe

Rapporteur : Michèle DEVILLERS

UNANIMITÉ

Délibération n°5 : AFFAIRES FONCIERES –  Déclassement d’une parcelle sise route de la Moncellière en vue de sa cession ultérieure

5. Annexe

Rapporteur : Patrice NUNEZ

UNANIMITÉ

Délibération n°6 : VOIRIE –  Entretien et renouvellement du parc de l’éclairage public et enfouissement des réseaux – Appel de fonds de concours – Approbation

Rapporteur : Dominique BERTRAN

UNANIMITÉ

Délibération n°7 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE –  Référent déontologue de l’élu local – Désignation

Rapporteur : Véronique MAILLET

UNANIMITÉ