Conseil Municipal du 07 DECEMbre 2023
Délibération n°1 : FINANCES – Débat d’Orientation Budgétaire
Rapporteur : Véronique MAILLET
PREND ACTE
Délibération n°2 : FINANCES – Décision Modificative – écritures d’ordres (DM n°2/2023)
Rapporteur : Véronique MAILLET
UNANIMITÉ
Délibération n°3: FINANCES – Exercice 2023 – Budget Principal – Indemnité pour le gardiennage des églises
Rapporteur : Véronique MAILLET
UNANIMITÉ
Délibération n°4 : INTERCOMMUNALITE – Voirie Angers Loire Métropole – Révision de l’attribution de compensation suite à la révision des modalités de calcul des charges de fonctionnement de la compétence voirie eaux pluviales
Rapporteur : Véronique MAILLET
UNANIMITÉ
Délibération n°5 : URBANISME – Projet de maison de santé – Réalisation de logements locatifs – Subvention de la Commune au bailleur social Angers Loire Habitat
Rapporteur : Patrice NUNEZ
UNANIMITÉ
Délibération n°6 : AFFAIRES FONCIERES – Cession d’un espace vert sis allée du Port Larron
Rapporteur : Patrice NUNEZ
UNANIMITÉ
Délibération n°7 : INTERCOMMUNALITE – Droits de cité – Nouvelle convention annexe et avenant à la convention cadre pour la gestion des plateformes intercommunales
Rapporteur : Patrice NUNEZ
7.1. annexe – 7.2. annexe – 7.3. annexe
UNANIMITÉ
Délibération n°8 : EQUIPEMENTS DE LOISIRS – Demande de subvention pour l’aménagement de 3 aires de jeux au Parc du Château, quartier des Vignes et quartier de la Taille Guyot
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
UNANIMITÉ
Délibération n°9 : EDUCATION – Sport à l’école – Intervention de l’association Anjou Ouest Judo – Protocole d’accord – Année scolaire 2023-2024
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
UNANIMITÉ
Délibération n°10 : EDUCATION – Contrat d’association OGEC – Subvention 2023
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
UNANIMITÉ
Délibération n°11 : ENFANCE – JEUNESSE – Acceptation du chèque CESU dématérialisé (e-CESU) comme titres de paiement des prestations de services périscolaire, extrascolaire et la Boîte Anim’
Rapporteur : Dominique BERTRAN
UNANIMITÉ
Délibération n°12 : INTERCOMMUNALITE – Créations et/ou modifications d’emplois non permanents et mise à jour du tableau des emplois
Rapporteur : Véronique MAILLET
UNANIMITÉ