Conseil Municipal du 11 AVRIL 2024
Délibération n°1 : FINANCES – Exercice 2024 – Décision modificative n°1 – Budget Ville
Rapporteur : Isabelle PIERI
UNANIMITÉ
Délibération n°2 : FINANCES – Budget Annexe Moulin de la Butte – Budget Primitif 2024 – Approbation
Rapporteur : Isabelle PIERI
UNANIMITÉ
Délibération n°3 : ENFANCE-JEUNESSE – Places à la crèche « Les Marmousets » – renouvellement de la convention 2024-2026
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
UNANIMITÉ
Délibération n°4 : ENFANCE-JEUNESSE – Aides à la création de places d’accueil petite enfance – Assistants Maternels
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
UNANIMITÉ
Délibération n°5 : ENFANCE-JEUNESSE– Demande de subvention au Département « Initiatives locales pour une mobilité solidaire et durable » – Année 2024 – Savoir Rouler à Vélo
Rapporteur : Michèle DEVILLERS
UNANIMITÉ
Délibération n°6 : MOBILITÉ – Demande de subvention au Département « Initiatives locales pour une mobilité solidaire et durable » – Année 2024 – organisation de l’évènement communal « Bouchemaine en roue libre »
Rapporteur : Patrice NUNEZ
UNANIMITÉ
Délibération n°7 : RESSOURCES HUMAINES – Modification du dispositif communal de forfait mobilités durables
Rapporteur : Véronique MAILLET
UNANIMITÉ
Délibération n°8 : RESSOURCES HUMAINES – Créations et/ou modifications d’emplois permanents et mise à jour du tableau des emplois
Rapporteur : Véronique MAILLET
UNANIMITÉ